Principes généraux du droit de l'environnement

Centre(s) coordinateur(s)

Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE).

Description

Les recherches menées depuis 1996 visent à analyser la genèse de et les fonctions remplies par 3 principes généraux du droit de l'environnement : le principe du pollueur-payeur, le principe de prévention et le principe de précaution.

Responsable(s)

De SADELEER Nicolas.

Mots-clés

Principes généraux du droit / Prévention / Précaution.

Publications principales issues de ce projet

	THUNIS X., DE SADELEER N. Le principe du pollueur-payeur, Aménagement-Environnement, 1995, pp. 1-13 (n° spécial SANCTIONS-REPARATIONS).
	DE SADELEER N. Les principes comme instruments d'une plus grande cohérence et d'une effectivité accrue du droit de l'environnement. In : Quel avenir pour le droit de l'environnement ?. Bruxelles, Publication Facultés universitaires Saint-Louis, 1995, pp. 239-261.
	DE SADELEER N. Quelles balises pour le juge ?. In : Le juge et l'environnement. Bruxelles, Bruylant, 1997, pp. 48 s.
	DE SADELEER N. Les principes des pollueurs-payeurs, de prévention et de précaution, Bruxelles, Bruylant, 1999, 437 p.
	DE SADELEER N., en collaboration avec Fr. Ewald et C. Gollier. Le principe de précaution, Paris, U.F, 2001, 126 p. (collection Que sais-je?).
	DE SADELEER N. Environmental Principles: from Political Slogans to Legal Rules, Oxford, Oxford University Press, 2002, 433 p.
	DE SADELEER N. Het voorzorbegninsel : een stile revolutie, Tijdschrift voor Milieurecht, 1999/1, pp. 82-99.
	DE SADELEER N. The Enforcement of the Precautionary Principle by German, French and Belgian Courts, Review of European and Community International Law, vol. 9, n° 2, pp. 144-151.
	DE SADELEER N. L'émergence du principe de précaution, Journal des tribunaux, mai 2001, n° 6010, pp. 393-401.
	DE SADELEER N. Les avatars du principe de précaution en droit public. Effet de mode ou révolution silencieuse ?, Revue française de droit administratif, mai-juin 2001, vol. 17, n° 2, pp. 547-562.