La régulation juridique internationale de l'environnement

Centre(s) coordinateur(s)

Centre de recherches en science politique (CReSPo).

Description

Le projet de recherche a pour objet l'étude des dispositions légales au travers desquels s'effectue la régulation juridique internationale de l'environnement, ainsi que de leurs mécanismes de production et d'application.

Responsable(s)

PAYE Olivier.

Mots-clés

environnement / droit international / GATT / OMC / Union européenne.

Collaboration(s)

Université Libre de Bruxelles (ULB), Centre de droit international, Bruxelles.

Publications principales issues de ce projet

	DAEMS A., PAYE O. La guerre sale. Les règles du droit international applicables à l'environnement. In : Centre de droit international de l'ULB (éd.). Entre les lignes * La guerre du Golfe et le droit international. Bruxelles, Créadif, 1991, pp. 115-136.
	PAYE O. Conflits de l'environnement et droit international. In : Les conflits verts. La dégradation de l'environnement, source de tensions majeures. Bruxelles, GRIP, décembre 1992, pp. 175-178 (coll. "GRIP-Informations", n°22).
	PAYE O. La protection de l'environnement dans le système du GATT, Revue belge de droit international, 1992, pp. 67-103.
	PAYE O. L'environnement, nouvel enjeu mondial. In : Association Droit des gens (éd.). A la recherche du nouvel ordre mondial *Tome I : Le droit international à l'épreuve. Bruxelles, Editions Complexe, 1993, pp. 191-219 (coll. "Interventions").
	PAYE O. La protection de l'environnement dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce, Aménagement-environnement, 1996, pp. 103-112.
	PAYE O. L'OMC et la protection de l'environnement, CRISP, 41 p. (coll. "Courrier hebdomadaire", n° 1528).