Eric Bousmar

Projet de recherche

Histoire du droit et des institutions des anciens Pays-Bas: vie urbaine, police, droit édictal.

Responsable(s)

BOUSMAR Eric.

Centre(s) coordinateur(s)

Institut de recherche société et interdisciplinarité (IRSI).

Description

La législation communale du XIIIe au début du XVIe siècle a été très peu étudiée pour elle-même jusqu'à présent. Or, une meilleure connaissance de ses sources, de ses mécanismes et des acteurs qui l'élaborent, devrait permettre d'approfondir notre compréhension de la construction de l'Etat moderne (XIII-XVIII siècle), enjeu fondamental pour les sociétés d'aujourd'hui. La recherche se fait en deux temps: 1° repérage et inventaire systématique des textes subsistants en vue d'élaborer et de publier des listes chronologiques, 2° étude du processus d'élaboration des textes. Centrée sur les anciens Pays-Bas, elle s'inscrit dans une perspective comparatiste européenne.

Mots-clés

législation / moyen âge / politique / ville.

Publications principales issues de ce projet

	BOUSMAR E. La diplomatique urbaine montoise et la spécificité des textes législatifs: bans de police et ordonnances (fin XIIIe-début XVIe siècles). Une mutation, des permanences. In : W. PREVENIER, Th. DE HEMPTINNE (éd.). La diplomatique urbaine en Europe au moyen âge. Actes du congrès de la Commission internationale de Diplomatique, Gand, 25-29 août 1998. Louvain-Apeldoorn, 2000, pp. 45-79 (Studies in Urban Social, Economic and Political History of the Medieval and Early Modern Low Countries, vol.9).
	BOUSMAR E., CAUCHIES J.-M. (éd.). "Faire bans, edictz et statuz" : légiférer dans la ville médiévale. Sources, objets, acteurs de l'activité législative communale en Occident, ca 1200-1550. Actes du colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999. Bruxelles, 2001, 1 vol., xix-700 p (Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, vol. 87).
	BOUSMAR E. "Si se garde cascun de méfaire". La législation communale de Mons (Hainaut) dans son contexte régional (XIIIe-déb. XVIe siècles). Sources, objets et acteurs. In : E. BOUSMAR, J.-M. CAUCHIES (éd.). "Faire bans, edictz et statuz" : légiférer dans la ville médiévale. Sources, objets, acteurs de l'activité législative communale en Occident, ca 1200-1550. Actes du colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999. Bruxelles, 2001, pp. 153-181 (Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, vol.87).
	BOUSMAR E. Les bouchers de Mons entre bans de police et chirographes. Aspects de la législation communale montoise (XIIIe-XVe siècles). In : Sixième Congrès de l'Association des Cercles francophones d'histoire et d'archéologie de Belgique et LIIIe Congrès de la Fédération des Cercles d'archéologie et d'histoire de Belgique. Congrès de Mons [...] 25, 26 et 27 août 2000. Actes, tome II. Mons, 2002, pp. 235-253.
	BOUSMAR E. art. Nivelles [Stadt]. In : J. HIRSCHBIEGEL, J. WETTLAUFER éd., W. PARAVICINI dir. Höfe und Residenzen im spätmittelalterlichen Reich. Ein dynastisch-topographisches Handbuch, vol. 2 : Residenzen. Ostfildern, Thorbecke Verlag, 2003, pp. 422-423 (Residenzenforschung, herausgegeben von der Residenzen-Kommission der Akademie der Wissenschaften zu Göttingen, Bd. 15/I en deux vol).
	BOUSMAR E. Le magistrat de Mons et l’élaboration des textes normatifs confraternels (XIVe-XVIe siècles). In : [Ph. DESMETTE dir.]. Les confréries religieuses et la norme (XIIe-début XIXe siècle). Bruxelles, 2003, pp. 55-88 (Facultés universitaires Saint-Louis. Cahiers du CRHIDI, 19).
	BOUSMAR E. Observations sur le pouvoir réglementaire dans les villes des anciens Pays-Bas et de la principauté de Liège (XVe siècle). Police et droit édictal urbain. In : O. KAMMERER et A. J. LEMAITRE éd. Le Pouvoir réglementaire : dimension doctrinale, pratiques et sources, XVe et XVIIIe siècles. Actes du colloque de Mulhouse, 11 et 12 octobre 2002. Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2004, pp. 35-53 (L'univers des normes).
	BOUSMAR E. A propos du saint Félix de Valois du musée de Nivelles : du neuf sur le cofondateur des Trinitaires, Revue d’histoire religieuse du Brabant wallon, 2007, 21, pp. 3-18, 2 ill (contient un état de la question sur l'implantation des Trinitaires dans les anciens Pays-Bas).
	BOUSMAR E. Les rites d’accession et de confirmation au pouvoir, du linéaire B à l’Europe néo-classique et romantique : moyens d’expression ou moyens efficaces ? Propos liminaires. In : J.-M. CAUCHIES et F. VAN HAEPEREN (éd.). Le pouvoir et ses rites d’accession et de confirmation. Actes de la table ronde organisée par le CRHIDI le 9 décembre 2005. Bruxelles, 2007, pp. 7-13 (Facultés universitaires Saint-Louis. Cahiers du CRHIDI, vol. 26).
	BOUSMAR E. art. Nivelles [Äbtisssin]. In : J. HIRSCHBIEGEL et J. WETTLAUFER éd., W. PARAVICINI dir. Höfe und Residenzen im spätmittelalterlichen Reich. Ein dynastisch-topographisches Handbuch, vol. 1 : Dynastien und Höfe. Ostfildern, Thorbecke Verlag, 2003, pp. 717-719 (Residenzenforschung, herausgegeben von der Residenzen-Kommission der Akademie der Wissenschaften zu Göttingen, Bd. 15/I en deux vol).