Yves Cartuyvels

Projet de recherche

Les évolutions de la normativité pénale.

Responsable(s)

CARTUYVELS YVES.

Description

La recherche étudie les mutations de la normativité pénale, tant au stade de son élaboration (niveau législatif) que de son application (jurisprudence).

Mots-clés

Codification / pénal / Jurisprudence.

Collaboration(s)

Séminaire Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques (FUSL).

Publications principales issues de ce projet

	CARTUYVELS Y. Eléments pour une approche généalogique du Code pénal, Déviance et Société, 1994, n° 4, pp. 373-396.
	CARTUYVELS Y. D'où vient le Code pénal ? une approche généalogique des premiers codes pénaux dans l'Europe absolutiste du XVIII siècle, Bruxelles, De Boeck, 1996.
	CARTUYVELS Y., DIGNEFFE F., KAMINSKI D. Droit pénal et déformalisation. In : J. DEMUNCK, M. VERHOEVEN. Les mutations du rapport à la norme. Un changement dans la modernité. Bruxelles, De Boeck, 1997, pp. 219-242.
	CARTUYVELS Y. Le droit pénal entre consolidation et codification absolutiste au XVIIIe siècle. In : X. ROUSSEAUX, R. LEVY (dir.). Le pénal dans tous ses états. Justice, Etats et Sociétés en Europe. bruxelles, F.U.S.L, 1997, pp. 251-278.
	CARTUYVELS Y., KAMINSKI D. Bougés et flous du pénal. In : Y. CARTUYVELS et al. Le pénal au bord du futur. En hommage à et avec Lode Van Outrive. L'Harmattan, 1998, pp. 119-129 (coll. Déviance et Société).
	CARTUYVELS Y. Socio-politieke bedenkingen over het strafwetboek, Panopticon, 1998, n° 5, pp. 397-412.
	CARTUYVELS Y. Réformer le Code pénal, où est passé l'architecte ?. Compte-rendu de l'ouvrage de P. Lascoumes et P. Poncela, Droit et Société, 2000, n° 44-45, pp. 57-62.