Jean-Marie Cauchies

Projet de recherche

Histoire de la législation en Belgique au moyen-âge et aux temps modernes.

Responsable(s)

CAUCHIES Jean-Marie.

Description

Champ chronologique couvert: XIIe/XVIIIe s. - fin XVIIIe s. Etude de la genèse de la démarche législative dans les principautés belges médiévales, des matières couvertes, de l'essor de cette législation au XVe siècle, de son importance croissante à l'époque dite moderne. L'originalité de la recherche vient d'abord de la nécessité de cerner et de définir ce qu'est alors une loi. Etude du processus d'élaboration et des moyens de publication et de diffusion des lois à partir de sources en grande partie inédites (normatives, administratives, comptables, narratives).

Mots-clés

Loi / Publication / Décision / Bourgogne / Pays-Bas.

Publications principales issues de ce projet

	CAUCHIES J.-M., DE SCHEPPER H. Justice, grâce et législation. Genèse de l'Etat et moyens juridiques dans les Pays-Bas, 1200-1600, Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis, 1994, 127 p. (Centre de recherches en histoire du droit et des institutions. Cahiers, 2).
	CAUCHIES J.-M. La législation réformatrice de Joseph II: politique, vocabulaire, inspiration. In : Justice et institutions française en Belgique (1795-1815). Traditions et innovations autour de l'annexion. Colloque tenu à l'Université de Lille II les 1, 2 et 3 juin 1995. Hellemmes, Ester, 1996, pp. 11-30.
	CAUCHIES J.-M. Jean d'Avesnes, comte de Hainaut (1280-1304), législateur en son temps. In : Actes du colloque "700 ans de franchises à Mons: les privilèges de Jean d'Avesnes (1295)". Mons, 14 octobre 1995. Mons, 1996, pp. 17-30 (Annales du Cercle archéologique de Mons, t. LXXVII).
	CAUCHIES J.-M. Ordonnances de Jean sans Peur 1405-1419 (Recueil des ordonnances des Pays-Bas, première série, première section, tome III), Bruxelles, Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, 2001, XXIX-577 p.
	CAUCHIES J.-M., BOUSMAR E. (éd.). "Faire bans, edictz et statuz" : légiférer dans la ville médiévale. Sources, objets, acteurs de l'activité législative communale en Occident, ca. 1200-1550. Actes du colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999. Bruxelles, 2001, XIV-702 p (Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, vol. 87).