Hugues Dumont

Projet de recherche

Le droit public de la culture.

Responsable(s)

DUMONT Hugues.

Centre(s) coordinateur(s)

Institut de recherche société et interdisciplinarité (IRSI).

Description

Recherches sur l'histoire et le contenu actuel du droit public belge et européen de la culture, en ce compris de l'enseignement et des médias.

Mots-clés

droit public belge de la culture / droit européen de la culture / droit des médias / droit de l'enseignement.

Publications principales issues de ce projet

	DUMONT H. Le pluralisme idéologique et l'autonomie culturelle en droit public belge volume 1 : de 1830 à 1970, volume 2 : de 1970 à 1993, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis - Bruylant, 1996, 604 et 597 p.
	DUMONT H. Les compétences culturelles de la Communauté européenne. In : J. LENOBLE, N. DEWANDRE (dir.). L'Europe au soir du siècle. Identité et démocratie. Paris, Esprit, 1992, pp. 189-226 (paru aussi in Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1992/29, p. 1-47 (=version revue et augmentée). Réédition de cette seconde version dans Citoyenneté européenne et culture. European Citizenship and Culture, Cahiers internationaux du symbolisme, 1995, n° 80-81-82, p. 99-140).
	DUMONT H. Les politiques culturelles et la création en Belgique. Quelques repères historiques et juridiques. In : B. LIBOIS, A. STROWEL. Profils de la création. Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1997, pp. 191-213.
	DUMONT H. Réflexions politiques et juridiques sur le décrochage des politiques de l'audiovisuel et de la culture. In : A. STROWEL, DUMONT H. Politique culturelle et droit de la radio-télévision. Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1998, pp. 77-108.
	DUMONT H. Le pacte scolaire : une norme para-légale exemplaire. In : E. WITTE, J. DE GROOF, J. TYSSENS (dir.). Het schoolpact van 1958. Ontstaan, grondlijnen en toepassing van een Belgisch compromis - Le pacte scolaire de 1958. Origines, principes et application d'un compromis belge. Brussel-Leuven, VUBPRESS-Garant, 1999, pp. 657-667.
	DUMONT H. Du pacte scolaire au décret 'missions', quels déplacements ? Approche juridique. In : H. DUMONT, M. COLLIN (dir.). Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement. Approche interdisciplinaire. Bruxelles, Publications des FUSL, 1999, pp. 483-515.
	DUMONT H. La genèse des principes directeurs du droit public belge de la culture entre 1830 et 1940. In : G. KURGAN-VAN HENTENRYK, V. MONTENS (dir.). L'argent des arts. La politique artistique des pouvoirs publics en Belgique de 1830 à 1940. Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 2001, pp. 25-42.
	DUMONT H. Quatre idées pour réviser la loi du Pacte culturel, Culture et citoyenneté. Pour un développement culturel durable, Collection culture et éducation permanente, Communauté française de Belgique, Rapport n° 6, 2002, 445-447 p.