Pierre Jadoul

Projet de recherche

La responsabilité civile et les assurances.

Responsable(s)

JADOUL Pierre.

Description

Analyse des dispositions applicables à la responsabilité civile et aux assurances, en ce compris l'indemnisation des usagers faibles.

Mots-clés

Responsabilité civile / Assurance.

Publications principales issues de ce projet

	JADOUL P. La nouvelle réglementation de l'assurance R.C. Automobile. In : M. FONTAINE, P. JADOUL (dir.). Ed. Academia, 1990.
	JADOUL P. Le juge de paix et le droit des assurances. In : Compétences des juges de paix et des juges de police. Bruges, La Charte, 1992, pp. 263-282.
	JADOUL P. La fiscalité des assurances sociales complémentaires en droit belge (en collaboration avec E. Derriks). In : Colloque sur la fiscalité des assurances sociales complémentaires organisé à Louvain-la-Neuve le 4 décembre 1992. Ed La Charte, 1993, pp. 43-150.
	JADOUL P. La responsabilité civile liée à l'information et au conseil. In : B. DUBUISSON, P. JADOUL (dir.). F.U.S.L, 2000.
	JADOUL P. L'indemnisation des usagers faibles de la route. In : P. JADOUL, B. DUBUISSON (dir.). Les Dossiers du Journal des Tribunaux. Ed. Larcier, 2002, n° 35.
	JADOUL P. Introduction. In : P. JADOUL, B. DUBUISSON (éd.). L'indemnisation des usagers faibles de la route. Ed. Larcier, 2002, pp. 9-13 (Les Dossiers du Journal des Tribunaux, n° 35).
	JADOUL P., DUBUISSON B. La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application, Academia, Bruylant, Bruxelles, 2003, 230 p. (Coll. Droit des assurances, n° 13).
	JADOUL P., DUBUISSON B. Du neuf en assurance R.C. automobile, Academia - Bruylant, Bruxelles, 2004, 255 p. (Droit des assurances, n° 14).
	JADOUL P. Introduction. In : Fr. DOMONT-NAERT, P. JADOUL. Actualités du droit du crédit à la consommation. Publications des Facultés universitaires Saint-Louis. Bruxelles, 2004, pp. 7-9.
	JADOUL P., DUBUISSON B. La circulation routière, La Charte, 2006, 228 p. (Dossiers du J.J.P., n° 5).
	JADOUL P., DUBUISSON B. L'assurance-vie et les pensions complémentaires, Bruylant, Bruxelles, 2006, 251 p. (Coll. Droit des assurances, n° 15).
	JADOUL P., BENOIT G. La responsabilité civile des parents, La Charte, 2006, 135 p. (Dossiers du J.J.P., n° 6).
	JADOUL P., EYBEN C. L'indemnisation automatique des "usagers faibles" dans la jurisprudence de la Cour de cassation (2000-2007). In : P. JADOUL, dir. Liber Amicorum Michel Mahieu. Louvain-la-Neuve, Larcier, 2008, pp. 211-248.