Fiscalité régionale bruxelloise

Centre(s) coordinateur(s)

Centre d'études régionales bruxelloises (C.E.R.B.)
Institut de recherche interdisciplinaire sur Bruxelles (IRIB).

Description

Cet axe de recherche recouvre divers projets visant à évaluer les ressources financières d'origine fiscale dont pourra disposer la Région bruxelloise, dans le cadre de l'application de la nouvelle loi de financement des Régions résultant des accords dits "du Lambermont". Les projets vont d'une simple approche "statique" à l'élaboration d'un modèle élaboré de simulation dynamique.

Responsable(s)

LAMBERT Jean-Paul, TULKENS Henry.

Mots-clés

Fiscalité / Région / Modèle de simulation / Fédéralisme fiscal / Finances publiques / Concurrence fiscale.

Chercheur(s)

BEDNAR Nicolas, DEMBOUR Carole.

Chercheur(s) associé(s)

VERDONCK Magali (CORE-UCL), VANDENHOUTE Olivier (CORE-UCL), PINXTEREN Arnaud (CORE-UCL).

Collaboration(s)

UCL, CORE, Louvain-la-Neuve
FUSL, CEREC, Bruxelles.

Publication(s) issue(s) de ce projet

	BEDNAR N., DEMBOUR C., PINXTEREN A., VANDENHOUTE O., VERDONCK M. Simulation des recettes fiscales de la Région de Bruxelles-Capitale, Rapport final de recherche pour le Ministre Guy VANHENGEL, Ministre des Finances, du Budget, des Relations extérieures et de la Fonction publique de la Région de Bruxelles-Capitale, sous la coordination de M. VERDONCK et la direction scientifique de J.-P. LAMBERT (C.E.R.B.) et H. TULKENS (CORE-UCL et FUSL), septembre 2001, 94 p.
	BEDNAR N., DEMBOUR C., PINXTEREN A., VANDENHOUTE O., VERDONCK M. Les conséquences des accords du Lambermont sur la fiscalité régionale bruxelloise : état des lieux et perspectives, Rapport final de recherche pour M. Fr.-X. de DONNEA, Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale, sous la coordination de M. VERDONCK et la direction scientifique de J.-P. LAMBERT (C.E.R.B.) et H. TULKENS (CORE-UCL et FUSL), décembre 2001, 82 p.
	BEDNAR N., DEMBOUR C., VANDENHOUTE O., VERDONCK M. Construction d'un simulateur dynamique des recettes fiscales de la Région de Bruxelles-Capitale, Rapport intermédiaire de recherche pour M. Guy VANHENGEL, Ministre des Finances du Budget, des Relations extérieures et de la Fonction publique de la Région de Bruxelles-Capitale, sous la coordination de N. BEDNAR et M. VERDONCK et la direction scientifique de J.-P. LAMBERT (C.E.R.B.) et H. TULKENS (CORE-UCL et FUSL), mai 2002, 63 p.
	STORME M. (CERB-FUSL), TAYMANS M. (CERB-FUSL), VAN DROOGENBROECK N. (ICHEC). "La fiscalité, facteur déterminant dans l'accueil des entreprises en Région de Bruxelles-Capitale", recherche réalisée pour le compte de Monsieur Ch. PICQUE, Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale. Bruxelles, 2005, 190 p.