Facultés Universitaires Saint-Louis
Boulevard du Jardin botanique, 43
B-1000 Bruxelles
Belgique

Tél. : +2 02 787 93 04
E-mail : cartuyvels@fusl.ac.be

Recherches principales

Déplacements des frontières de la justice : une analyse en groupe d'acteurs et de chercheurs

Tant les frontières internes de la justice pénale (entre police, parquet et juges) que ses frontières externes avec d'autres niveaux de pouvoir institutionnels (éducation, santé, bien-être, aide) connaissent actuellement des déplacements (des avancées, des reculs, des extensions, des retraits).

Personnes impliquées

FRANSSEN Abraham, VAN CAMPENHOUDT Luc.

Collaborations

• Facultés Universitaires Saint-Louis, Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques, Bruxelles, Belgique.
• Facultés Universitaires Saint-Louis, Centre d'études sociologiques, Bruxelles, Belgique.
• Université libre de Bruxelles, Groupe d'étude sur l'ethnicité, le racisme, les migrations et l'exclusion, Bruxelles, Belgique.
• Université catholique de Louvain, Unité de recherches en criminologie, Louvain-la-Neuve, Belgique.
• Université libre de Bruxelles, Centre de recherches criminologiques, Bruxelles, Belgique.

politiques en matière de drogues

La recherche se propose d'interroger l'évolution des politiques pénales et de prévention en matière d'usage de drogues.

Publications principales issues de cette recherche

• CARTUYVELS Y. Toxicomanie, insécurité et contrôle social : les dérives de la prévention. In : Le choix du toxicomane. Expérience, théorie, analyse. Paris, L'Harmattan, 1994, pp. 91-109.
• CARTUYVELS Y. Insécurité et prévention en Belgique : les ambiguïtés d'un modèle global-intégré entre concertation partenariale et intégration verticale, Déviance et Société, 1996, 20, n° 2, pp. 153-171.
• CARTUYVELS Y. Les politiques de prévention socio-pénales en Belgique, Métamorphose de l'action étatique ?. In : Ph. GÉRARD, F. OST, M. van de KERCKOVE (dir.). droit négocié, droit imposé ?. Bruxelles, F.U.S.L, 1996, pp. 581-603.

Le temps du pénal

Par son accent mis sur le temps du pénal, la recherche privilégie deux questions : - quelles sont les évolutions de la temporalité à l'oeuvre dans le champ pénal ? Le droit pénal répercute-t-il l'accélération du temps social et traduit-il l'irruption d'une logique gestionnaire et régulatoire repérarables dans d'autres secteurs du droit ? - A quoi répond aujourd'hui le recours croissant à la norme pénale comme mode de réaction sociale ? Quels effets le processus de surpénalisation a-t-il sur les finalités du pénal et sur l'institution de la société par le droit ?.

Collaborations

Publications principales issues de cette recherche

• CARTUYVELS Y. Justice pénale et crise du lien social, Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 1997, n° 9-10, pp. 901-908.
• CARTUYVELS Y, OST F. Crise du lien social et crise du temps juridique. Le droit est-il encore en mesure d'instituer la société ? L'exemple du droit pénal. Rapport de recherche effectué pour la Fondation Roi Baudouin dans le cadre de son programme de Prospective sociétale Citoyen, Droit et Société, Bruxelles, Facultés Universitaires Saint-Louis, 1997.
• CARTUYVELS Y., DIGNEFFE F., KAMINSKI D. Droit pénal et déformalisation. In : J. DE MUNCK, M. VERHOEVEN (dir.). Les mutations du rapport à la norme. Un changement dans la modernité. Bruxelles, Deboeck Université, 1997, pp. 219-242.
• CARTUYVELS Y. Proximus où la tentation du temps pénal contemporain, Chronique de criminologie, Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 1998, n° 1, pp. 54-66.
• CARTUYVELS Y. The "emergency" and the age of social control. In : M. DECLERCK et al. (dir.). Emergency Psychaitry in a changing world. Proceedings of the 5th World Congress of the international Association for Emergency psychiatry, Brussels, 15-17 oktober 1998. Amsterdam, Lausanne, New-York, Oxford, Tokyo, 1999, pp. 54-66.
• CARTUYVELS Y. Les temps multiples de la justice des mineurs. In : Ph. GERARD, F. OST, M. van de KERCHOVE (dir.). L'accélération du temps juridique. Bruxelles, F.U.S.L, 2000, pp. 617-639.
• CARTUYVELS Y. La justice accélérée : dans l'air du temps ?, Le journal des procès, 2000, n° spécial, pp. 34-36.
• CARTUYVELS Y. Versnelling van Justicie : met het risico zijn vleugels te verbranden ? Orde van de dag, samenleving en criminaliteit, 2000, n° 9, pp. 9-16.

Les évolutions de la normativité pénale

La recherche étudie les mutations de la normativité pénale, tant au stade de son élaboration (niveau législatif) que de son application (jurisprudence).

Collaborations

Publications principales issues de cette recherche

• CARTUYVELS Y. Eléments pour une approche généalogique du Code pénal, Déviance et Société, 1994, n° 4, pp. 373-396.
• CARTUYVELS Y. D'où vient le Code pénal ? une approche généalogique des premiers codes pénaux dans l'Europe absolutiste du XVIII siècle, Bruxelles, De Boeck, 1996.
• CARTUYVELS Y., DIGNEFFE F., KAMINSKI D. Droit pénal et déformalisation. In : J. DEMUNCK, M. VERHOEVEN. Les mutations du rapport à la norme. Un changement dans la modernité. Bruxelles, De Boeck, 1997, pp. 219-242.
• CARTUYVELS Y. Le droit pénal entre consolidation et codification absolutiste au XVIIIe siècle. In : X. ROUSSEAUX, R. LEVY (dir.). Le pénal dans tous ses états. Justice, Etats et Sociétés en Europe. bruxelles, F.U.S.L, 1997, pp. 251-278.
• CARTUYVELS Y., KAMINSKI D. Bougés et flous du pénal. In : Y. CARTUYVELS et al. Le pénal au bord du futur. En hommage à et avec Lode Van Outrive. L'Harmattan, 1998, pp. 119-129 (coll. Déviance et Société).
• CARTUYVELS Y. Socio-politieke bedenkingen over het strafwetboek, Panopticon, 1998, n° 5, pp. 397-412.
• CARTUYVELS Y. Réformer le Code pénal, où est passé l'architecte ?. Compte-rendu de l'ouvrage de P. Lascoumes et P. Poncela, Droit et Société, 2000, n° 44-45, pp. 57-62.

Voir aussi Observatoire du SIDA et des sexualités, Centre d'études sociologiques (CES), Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ), Centre Prospero - Langage, image et connaissance.